Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cidre de Rhuys Cidre d'artisan de Bretagne, pur jus non pasteurisé
Monsieur Jean-Michel NICOL

Numéro de dépôt :
4456925
Date de dépôt :
29/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2028
Cidre de Rhuys Cidre d\'artisan de Bretagne, pur jus non pasteurisé de Jean-Michel NICOL

Présentation de la marque Cidre de Rhuys Cidre d'artisan de Bretagne, pur jus non pasteurisé

Déposée par voie électronique le 29 mai 2018 par monsieur Jean-Michel NICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cidre de Rhuys Cidre d'artisan de Bretagne, pur jus non pasteurisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Michel NICOL domicilié(e) KERGENETS - 56450 - SURZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIDRERIE DE RHUYS NICOL, Monsieur Jean-Michel NICOL domicilié(e) KERGENETS - 56450 - SURZUR - France.

La marque Cidre de Rhuys Cidre d'artisan de Bretagne, pur jus non pasteurisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cidre de Rhuys Cidre d'artisan de Bretagne, pur jus non pasteurisé arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

Jean-Michel NICOL a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DE RHUYS , VS Venet'S BIERE D'ARTISAN , ROYAL GUILLEVIC


Monsieur Jean-Michel NICOL - KERGENETS - 56450 - SURZUR - France


CIDRERIE DE RHUYS NICOL, Monsieur Jean-Michel NICOL - KERGENETS - 56450 - SURZUR - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Cidre bénéficiant de l'indication géographique protégée "Cidre de Bretagne ou Cidre breton".